Circulaires du PCT 2014
| Numéro | Date | Concernant |
|---|---|---|
| C. PCT 1434 | 10 décembre 2014 | Invitation à adresser des commentaires sur le projet de rapport sur les caractéristiques des rapports de recherche internationale. Les dossiers visés au paragraphe 6 de la présente circulaire sont également disponibles sur le forum du sous-groupe chargé de la qualité à l'adresse suivante : https://www3.wipo.int/confluence/display/pctqualitysubgroup/Characteristics+of+International+Search+Reports+2014. (en anglais) |
| C. PCT 1433 | 27 novembre 2014 | Dispositions du PCT relatives à la prorogation des délais et aux conditions auxquelles peuvent être excusés des retards dans l'observation des délais et la modification éventuelle de ces dispositions afin qu'elles englobent également l'indisponibilité des services de communications électroniques. Afin de faciliter l'établissement du questionnaire, celui-ci est également disponible en tant que document Word  |
| C. PCT 1432 | 14 novembre 2014 | Invitation à la 22e session de la Réunion des administrations internationales selon le PCT (PCT/MIA), qui sera organisée par l'Office des brevets du Japon (JPO) à Tokyo du 4 au 6 février 2015, et au sous-groupe sur la qualité, également à Tokyo les 2 et 3 février 2015 (en anglais) |
| C. PCT 1431 | 10 novembre 2014 | Rapport de la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) disponible sur le site Internet de l'OMPI (voir https://www.wipo.int/meetings/fr/doc_details.jsp?doc_id=289776). |
| C. PCT 1430 | 7 novembre 2014 | Modifications de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (appendice I de l'annexe F des Instructions administratives du PCT (PCT/AI/DTD/10)). Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er janvier 2015. |
| C. PCT 1429 | 23 octobre 2014 | Invitation à fournir des informations et des réactions sur le fonctionnement du système de recherche internationale supplémentaire aux fins du réexamen du système par l'Assemblée de l'Union du PCT en 2015. |
| C. PCT 1428 | 16 octobre 2014 | Propositions de modification des Directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT comme indiqué dans le document PCT/GL/ISPE/4 Prov  (en anglais) |
| C. PCT 1427 | 2 octobre 2014 | Invitation à transmettre son rapport annuel concernant son système de gestion de la qualité (en anglais) |
| C. PCT 1426 | 2 octobre 2014 | Communication sur un ensemble finalisé de clauses standardisées pour l'utilisation des rapports de recherche internationale et de l'examen préliminaire international (en anglais) |
| C. PCT 1425 | 2 octobre 2014 | Circulaire concernant les demandes internationales publiées sans avoir été classifiées par l'administration chargée de la recherche internationale en vertu de la classification internationale des brevets (CIB), et donc sans symbole CIB (en anglais) |
| C. PCT 1424 | 7 septembre 2014 | Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement sous forme électronique des demandes internationales (annexe F des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)). |
| C. PCT 1423 | 6 août 2014 | Promulgation de certains formulaires qui contiennent des références aux listages des séquences |
| C. PCT 1422 | 11 juillet 2014 | Modifications des Directives, concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT, qui sont promulguées par la présente |
| C. PCT 1421 | 15 juillet 2014 | Invitation à participer à la vingt-septième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 22 au 30 septembre 2014. |
| C. PCT 1420 | 15 juillet 2014 | Invitation à participer à la vingt-septième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 22 au 30 septembre 2014. |
| C. PCT 1419 | 15 juillet 2014 | Invitation à participer à la vingt-septième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 22 au 30 septembre 2014. |
| C. PCT 1418 | 15 juillet 2014 | Invitation à participer à la vingt-septième session du Comité de coopération technique (CTC) du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), du 22 au 30 septembre 2014. (en anglais) |
| C. PCT 1417 | 10 juin 2014 | Propositions de modification des références aux listages des séquences dans des formulaires PCT. Les modifications proposées puisent leur origine dans une consultation antérieure sur les formulaires au cours de laquelle il est apparu que les références actuelles aux listages des séquences peuvent être source de confusion pour les offices et les utilisateurs du système du PCT. |
| C. PCT 1416 | 26 mai 2014 | Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (appendice I de l'annexe F des Instructions administratives du PCT (PCT/AI/DTD/9)). Ces modifications sont promulguées avec effet au 1er juillet 2014. |
| C. PCT 1415 | 13 mai 2014 | Invitation à une séance d'information informelle destinée à la présentation des points de l'ordre du jour de la prochaine (septième) session du Groupe de travail du PCT, qui doit se tenir du 10 au 13 juin 2014 à Genève |
| C. PCT 1414 | 9 mai 2014 | Propositions de modification des Directives concernant la recherche internationale et l'examen préliminaire international selon le PCT. Les modifications proposées mettent en œuvre les modifications du Règlement d'exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1er juillet 2014. |
| C. PCT 1413 | 10 avril 2014 | Promulgation des modifications de certains formulaires annexés aux Instructions administratives du PCT. Les modifications du formulaire PCT/IPEA/409 mettent en œuvre les modifications du règlement d'exécution du PCT, qui entreront en vigueur le 1er juillet 2014. La présente circulaire promulgue également des modifications concernant d'autres formulaires, notamment, PCT/RO/158, PCT/RO/159 et PCT/ISA/220, à d'autres fins. |
| C. PCT 1412 | En cours de préparation | |
| C. PCT 1411 | 20 mars 2014 | Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int |
| C. PCT 1410 | 20 mars 2014 | Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int |
| C. PCT 1409 | 20 mars 2014 | Frais de voyage et l'indemnité de subsistance d'un délégué. Examplaires disponibles sur demande à l'adresse suivante pct.legal@wipo.int |
| C. PCT 1408 | 13 mars 2014 | Proposition de mise hors service de PCT-EASY le 1er juillet 2015 |
| C. PCT 1407 | 10 mars 2014 | Clarification de la pratique relative à l'incorporation par renvoi de parties manquantes dans les Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT. Cette circulaire invite également votre office à remplir le questionnaire décrivant la pratique de votre office. Afin de faciliter l'établissement du questionnaire, celui-ci est également disponible en tant que document Word  |
| C. PCT 1406 | 6 mars 2014 | Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement sous forme électronique des demandes internationales (annexe F des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)). |
| C. PCT 1405 | 12 février 2014 | Invitation à participer à la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, du mardi 10 juin 2014 au vendredi 13 juin 2014 |
| C. PCT 1404 | 12 février 2014 | Invitation à participer à la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, du mardi 10 juin 2014 au vendredi 13 juin 2014 |
| C. PCT 1403 | 12 février 2014 | Invitation à participer à la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, du mardi 10 juin 2014 au vendredi 13 juin 2014 |
| C. PCT 1402 | 12 février 2014 | Invitation à participer à la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, du mardi 10 juin 2014 au vendredi 13 juin 2014 |
| C. PCT 1401 | 12 février 2014 | Invitation à participer à la septième session du Groupe de travail du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, du mardi 10 juin 2014 au vendredi 13 juin 2014 |