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Circulaires du PCT 2005

Numéro Date Concernant
C. 7232 25 novembre 2005 Questionnaires annuels relatifs aux statistiques de propriété industrielle pour 2004 peuvent être consultés sur notre site Web
C. PCT 1055 21 décembre 2005 Transmission du rapport (document PCT/MIA/12/10) de la douzième session de la Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, qui s’est tenue à Genève du 12 au 16 décembre 2005
C. PCT 1054 1 décembre 2005 Transmission du rapport (document PCT/CTC/21/4) – adopté par le comité – de la vingt-et-unième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui s’est tenue à Genève du 26 septembre au 5 octobre 2005
C. PCT 1052 27 octobre 2005 Envoi à tous les offices désignés selon le PCT ainsi qu’à tous les abonnés d’un échantillon du DVD qui servira de support des exemplaires de publications selon la règle 87 dans le format qui sera utilisé à partir de janvier 2006
C. PCT 1051 10 novembre 2005 Propositions de modification de la page de couverture de la demande internationale publiée et de la Gazette du PCT sous forme électronique
C. PCT 1049 18 octobre 2005 Modifications apportées à l'appendice I de l'annexe F des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont promulguées avec effet au 1er novembre 2005
C. PCT 1048 4 octobre 2005 Publication de l’Index de l’OMPI des différents systèmes de brevets sur notre site Internet
C. PCT 1046 28 septembre 2005 Invitation aux Missions permanentes auprès de l’Office des Nations Unies à Genève au Forum pour les Diplomates sur le Traité de coopération en matière de brevets (PCT)

C. PCT 1045

 17 août 2005 Transmission des documents PCT/CTC/21/2 et 3, élaborés en vue de la vingt et unième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève du 26 septembre au 5 octobre 2005

C. PCT 1044

 6 septembre 2005 Modifications apportées aux Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et aux Directives à l'usage des offices récepteurs du PCT, ainsi que certains formulaires PCT modifiés, y compris le formulaire de requête (PCT/RO/101), qui sont promulgués avec effet au 1er octobre 2005
C. PCT 1043 25 juillet 2005 Propositions de modification de l’annexe F des instructions administratives selon le PCT
C. PCT 1041 1 juillet 2005 Invitation à la vingt-et-unième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 26 septembre au 5 octobre 2005
C. PCT 1039 1 juillet 2005 Invitation à la vingt-et-unième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 26 septembre au 5 octobre 2005
C. PCT 1038 1 juillet 2005 Invitation à la vingt-et-unième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 26 septembre au 5 octobre 2005
C. PCT 1037 8 juillet 2005 Changements dans le format technique des futures publications PCT
C. PCT 1036 21 juin 2005 Invitation aux réunions des assemblées des États membres de l'OMPI
C. PCT 1035 8 juin 2005 Transmission du rapport (document PCT/R/WG/7/13), adopté par le groupe de travail, de la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 25 au 31 mai 2005, ainsi que le document PCT/R/WG/7/12 (en français seulement) élaboré en vue de cette même session
C. PCT 1034 12 mai 2005 Transmission de l'ordre du jour révisé (document PCT/R/WG/7/1 Rev.) et le document PCT/R/WG/7/12 (en version anglaise), élaborés en vue de la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1033 3 mai 2005 Transmission des documents PCT/R/WG/7/2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 10 et 11, élaborés en vue de la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1032 2 mai 2005 Propositions de modifications des exigences concernant la signature de la déclaration relative à la qualité d’inventeur prévue par la règle 4.17.iv) du PCT
C. PCT 1029 3 mai 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1028 3 mai 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1027 3 mai 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1026 7 avril 2005 Transmission du document PCT/R/WG/7/9, et les documents 2, 3, 4, 5, 6 et 8 (en version anglaise), élaborés en vue de la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005
C. PCT 1025 24 mars 2005 Modifications apportées aux Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont promulguées avec effet au 1er avril 2005
C. PCT 1024 23 mars 2005 Modifications apportées à l'annexe A (formulaires à l'usage des déposants et des administrations internationales) des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont promulguées avec effet au 1er avril 2005
C. PCT 1023 17 mars 2005 Transmission du rapport (document PCT/MIA/11/14) de la onzième session de la Réunion des administrations internationales instituées en vertu du PCT, qui s’est tenue à Genève du 21 au 25 février 2005
C. PCT 1022 24 mars 2005 Modifications apportées à l'instruction 406 des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont promulguées avec effet au 1er avril 2005
C. PCT 1021 18 février 2005 Modifications apportées à l'annexe B des Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui sont promulguées avec effet au 1er avril 2005
C. PCT 1020 3 mars 2005 Analyse comparative de certains aspects des systèmes de brevets
C. PCT 1019 9 mars 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005

C. PCT 1018

 9 mars 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005

C. PCT 1017

 9 mars 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005

C. PCT 1016

 9 mars 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005

C. PCT 1015

 9 mars 2005 Invitation à la septième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève du 25 au 31 mai 2005

C. PCT 1014

 7 février 2005 Propositions de modification des Instructions administratives du PCT

Autres années

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