À propos de la propriété intellectuelle Formation en propriété intellectuelle Sensibilisation à la propriété intellectuelle La propriété intellectuelle pour… Propriété intellectuelle et… Propriété intellectuelle et… Information relative aux brevets et à la technologie Information en matière de marques Information en matière de dessins et modèles industriels Information en matière d’indications géographiques Information en matière de protection des obtentions végétales (UPOV) Lois, traités et jugements dans le domaine de la propriété intellectuelle Ressources relatives à la propriété intellectuelle Rapports sur la propriété intellectuelle Protection des brevets Protection des marques Protection des dessins et modèles industriels Protection des indications géographiques Protection des obtentions végétales (UPOV) Règlement extrajudiciaire des litiges Solutions opérationnelles à l’intention des offices de propriété intellectuelle Paiement de services de propriété intellectuelle Décisions et négociations Coopération en matière de développement Appui à l’innovation Partenariats public-privé L’Organisation Travailler avec nous Responsabilité Brevets Marques Dessins et modèles industriels Indications géographiques Droit d’auteur Secrets d’affaires Académie de l’OMPI Ateliers et séminaires Journée mondiale de la propriété intellectuelle Magazine de l’OMPI Sensibilisation Études de cas et exemples de réussite Actualités dans le domaine de la propriété intellectuelle Prix de l’OMPI Entreprises Universités Peuples autochtones Instances judiciaires Ressources génétiques, savoirs traditionnels et expressions culturelles traditionnelles Économie Égalité des genres Santé mondiale Changement climatique Politique en matière de concurrence Objectifs de développement durable Application Technologies de pointe Applications mobiles Sport Tourisme PATENTSCOPE Analyse de brevets Classification internationale des brevets Programme ARDI – Recherche pour l’innovation Programme ASPI – Information spécialisée en matière de brevets Base de données mondiale sur les marques Madrid Monitor Base de données Article 6ter Express Classification de Nice Classification de Vienne Base de données mondiale sur les dessins et modèles Bulletin des dessins et modèles internationaux Base de données Hague Express Classification de Locarno Base de données Lisbon Express Base de données mondiale sur les marques relative aux indications géographiques Base de données PLUTO sur les variétés végétales Base de données GENIE Traités administrés par l’OMPI WIPO Lex – lois, traités et jugements en matière de propriété intellectuelle Normes de l’OMPI Statistiques de propriété intellectuelle WIPO Pearl (Terminologie) Publications de l’OMPI Profils nationaux Centre de connaissances de l’OMPI Série de rapports de l’OMPI consacrés aux tendances technologiques Indice mondial de l’innovation Rapport sur la propriété intellectuelle dans le monde PCT – Le système international des brevets ePCT Budapest – Le système international de dépôt des micro-organismes Madrid – Le système international des marques eMadrid Article 6ter (armoiries, drapeaux, emblèmes nationaux) La Haye – Le système international des dessins et modèles industriels eHague Lisbonne – Le système d’enregistrement international des indications géographiques eLisbon UPOV PRISMA Médiation Arbitrage Procédure d’expertise Litiges relatifs aux noms de domaine Accès centralisé aux résultats de la recherche et de l’examen (WIPO CASE) Service d’accès numérique aux documents de priorité (DAS) WIPO Pay Compte courant auprès de l’OMPI Assemblées de l’OMPI Comités permanents Calendrier des réunions Documents officiels de l’OMPI Plan d’action de l’OMPI pour le développement Assistance technique Institutions de formation en matière de propriété intellectuelle Mesures d’appui concernant la COVID-19 Stratégies nationales de propriété intellectuelle Assistance en matière d’élaboration des politiques et de formulation de la législation Pôle de coopération Centres d’appui à la technologie et à l’innovation (CATI) Transfert de technologie Programme d’aide aux inventeurs WIPO GREEN Initiative PAT-INFORMED de l’OMPI Consortium pour des livres accessibles L’OMPI pour les créateurs WIPO ALERT États membres Observateurs Directeur général Activités par unité administrative Bureaux extérieurs Avis de vacance d’emploi Achats Résultats et budget Rapports financiers Audit et supervision

Circulaires du PCT 2007

Numéro Date Concernant
C. PCT. 1127 7 décembre 2007 Modifications apportées à la structure de la publication des demandes internationales et applicables à ces dernières, déposées le 1er janvier 2008 ou ultérieurement, ainsi que des changements envisagés en ce qui concerne le format technique de la publication des demandes internationales à compter du 1er juillet 2008
C. PCT 1125 7 décembre 2007 Convocation éventuelle d'une session du groupe de travail avant la session de septembre 2008 de l'Assemblée de l'Union du PCT
C. PCT 1124 5 septembre 2007 Transmission du document PCT/CTC/23/4, élaboré en vue de la vingt-troisième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendra à Genève du 24 septembre au 3 octobre 2007
C. PCT 1123 31 août 2007 Propositions de modification de l’annexe F des instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT)
C. PCT 1122 24 août 2007 Transmission des documents PCT/CTC/23/1 Rev., 2 et 3, élaborés en vue de la vingt-troisième session du Comité de coopération technique du PCT, qui se tiendra à Genève du 24 septembre au 3 octobre 2007
C. PCT 1121 28 juin 2007 Proposer à votre office une procédure concernant des questions relatives à l’utilisation du logiciel PCT-SAFE ou du logiciel de dépôt en ligne epoline® développé par l’Office européen des brevets (OEB)
C. PCT 1120 2 juillet 2007 Invitation à la quarante-troisième série de réunions des assemblées des États membres de l'OMPI, y compris l'Assemblée de l'Union du PCT (Traité de coopération en matière de brevets), qui se tiendra du 24 septembre au 3 octobre 2007 au siège de l'OMPI
C. PCT 1119 24 mai 2007 Transmission du rapport (document PCT/R/WG/9/8), adopté par le groupe de travail, de la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 au 27 avril 2007
C. PCT 1118 24 mai 2007 Transmission du document PCT/R/WG/9/7, élaboré en vue de la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui s’est tenue à Genève du 23 au 27 avril 2007
C. PCT 1117 11 mai 2007 “Le système international des brevets en 2006 – Revue annuelle du PCT”
C. PCT 1116 20 avril 2007 Modifications des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT suite à la consultation
C. PCT 1115  29 mars 2007 Versions corrigées de certains formulaires PCT qui ont été promulgués avec effet au 1er avril 2007
C. PCT 1114 30 mars 2007 Changements dans le format technique des futures publications PCT
C. PCT 1113 23 mars 2007 Modifications des Instructions administratives du PCT, norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales : modifications de l’appendice I de l’annexe F (DTD en XML pour la norme e-PCT) qui sont promulguées avec effet au 1e avril 2007
C. PCT 1112 26 mars 2007 Transmission des documents PCT/R/WG/9/2, 3 et 6, élaborés en vue de la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève, au siège de l’OMPI, du 23 au 27 avril 2007
C. PCT 1111 30 mars 2007 Vingt-troisième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, pendant la période du 24 septembre au 3 octobre 2007

C. PCT 1110

30 mars 2007 Vingt-troisième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, pendant la période du 24 septembre au 3 octobre 2007

C. PCT 1109

30 mars 2007 Vingt-troisième session du Comité de coopération technique du PCT (PCT/CTC), qui se tiendra à Genève, au siège de l'OMPI, pendant la période du 24 septembre au 3 octobre 2007

C. PCT 1107

7 mars 2007 Transmission des documents PCT/R/WG/9/4 et 5, et les documents 2, 3 et 6 (en version anglaise), élaborés en vue de la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du 23 au 27 avril 2007

C. PCT 1106

2 mars 2007 Propositions de modification des Directives à l’usage des offices récepteurs du PCT. Ces propositions de modification sont consécutives aux modifications du règlement d’exécution du PCT qui entreront en vigueur le 1eravril 2007

C. PCT 1105

12 février 2007 Invitation à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève
du 23 au 27 avril 2007

C. PCT 1104

12 février 2007 Invitation à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève
du 23 au 27 avril 2007

C. PCT 1103

12 février 2007 Invitation à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui se tiendra à Genève
du 23 au 27 avril 2007

C. PCT 1102

7 février 2007 Modifications apportées aux Instructions administratives du Traité de coopération en matière de brevets (PCT) et concernant certains formulaires PCT modifiés, y compris les formulaires de requête (PCT/RO/101) et de Demande d'examen préliminaire international (PCT/IPEA/401), qui sont promulgués avec effet au 1er avril 2007

C. PCT 1101

31 janvier 2007 Propositions de modification de la norme concernant le dépôt et le traitement électroniques des demandes internationales selon le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) qui, si elles sont adoptées, entraîneront des modifications de l’annexe F des instructions administratives du PCT

C. PCT 1100

2 février 2007 Information sur les améliorations récentes apportées aux informations relatives au PCT disponibles sur le portail Internet PatentScope de l’OMPI
C. PCT 1099 29 janvier 2007 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du lundi 23 avril 2007 au vendredi 27 avril 2007
C. PCT 1098 29 janvier 2007 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du lundi 23 avril 2007 au vendredi 27 avril 2007
C. PCT 1097 29 janvier 2007 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du lundi 23 avril 2007 au vendredi 27 avril 2007
C. PCT 1096 29 janvier 2007 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du lundi 23 avril 2007 au vendredi 27 avril 2007
C. PCT 1095 29 janvier 2007 Invitation à participer à la neuvième session du Groupe de travail sur la réforme du Traité de coopération en matière de brevets (PCT), qui se tiendra à Genève du lundi 23 avril 2007 au vendredi 27 avril 2007
C. PCT 1093 22 janvier 2007 Remise d'informations sur les critères appliqués par votre office lorsqu'il est saisi d'une requête en restauration du droit de priorité pour une demande internationale déposée en vertu du PCT. Des informations supplémentaires, telles que taxes, déclarations et autres preuves à l'appui de telles requêtes et des détails sur les délais applicables sont également couverts par cette circulaire